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Marques déposées par la société DAULLE Hubert
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CIDRE DE L'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDRE DE L'ARTOIS
DAULLE Hubert

Numéro de dépôt :
92433945
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque CIDRE DE L'ARTOIS

Déposée le 7 septembre 1992 par la société DAULLE Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « CIDRE DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société DAULLE Hubert domicilié(e) 11 Rue Notre Dame, 62161 MAROEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 798 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAULLE Hubert - France.

La marque CIDRE DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRE DE L'ARTOIS est expirée depuis le 7 septembre 2002.

DAULLE Hubert a également déposé les autres marques suivantes : JUS DE POMMES DE LARTOIS


DAULLE Hubert - 11 Rue Notre Dame, 62161 MAROEUIL - France - SIREN 380798363


DAULLE Hubert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Cidre Produit obtenu par transformation naturelle du jus de pommes

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.